ACCUEIL
MUNICIPALITÉ
LOISIRS
Médiathèque
Piscine
Menu
ACCUEIL
MUNICIPALITÉ
LOISIRS
Médiathèque
Piscine
Suite à un important incendie pendant la nuit du 9 au 10 mars 2021 chez OVH, notre site est pour le moment inaccessible.
ACCUEIL
MUNICIPALITÉ
LOISIRS
Médiathèque
Piscine
Menu
ACCUEIL
MUNICIPALITÉ
LOISIRS
Médiathèque
Piscine
Délibérations - Conseil municipal
Délibérations des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal - 7 Avril 2021
2 - Vote des taux d'imposition 2021
(72Ko)
2b - Renégociation emprunt ca
(65Ko)
4 - Création budget annexe lotissement
(60Ko)
6 - Tarifs eau et assainissement 2021-2022
(105Ko)
7 - Participation aux frais de fonctionnement NDO
(54Ko)
8 - Demande de subvention Village R 2021
(172Ko)
9 - Demande de subvention LEADER Maison de la faune
(105Ko)
11- Attribution biens de sections au lapsou
(77Ko)
11a - Section brujaleine-chastel-lapsou - avenant arrivée pons et boyer
(95Ko)
11b - Section haut-mur-brujaleine-chastel-lapsou - avenant arrivée pons et boyer
(99Ko)
11c - Section auxillac-farges-brujaleine-lapsou-bourg bex - avenant arrivée pons et boyer
(97Ko)
12a - Création d'un poste d'ajoint technique
(69Ko)
12b - Recrutement adjoint technique école
(71Ko)
12c - Recrutement saisonnier
(77Ko)
Délibérations du Conseil Municipal - 11 Mars 2021
1a - CA BP 2020
(101Ko)
1b - CA budget e-a 2020
(109Ko)
1c - CA budget camping 2020
(126Ko)
1d - CA laem 2020
(108Ko)
1e - CA etat des sections 2020
(410Ko)
2a - Affectation du résultat du BP 2020
(88Ko)
2b - Affectation du résultat budget e-a 2020
(88Ko)
2c - Affectation du résultat budget camping 2020
(91Ko)
2d - Affectation du résultat budget laem 2020
(120Ko)
3a - CG 2020 BP
(70Ko)
3b - CG 2020 e-a
(64Ko)
3c - CG 2020 camping
(67Ko)
3d - CG 2020 laem
(69Ko)
5 - Attribution biens de sections brujaleine
(77Ko)
6 - Demande de DSIL rénovation énergétique 2021
(185Ko)
6 B - Demande de subvention au titre du contrat ambition région
(130Ko)
7 - Demande DSIL Relance 2021
(196Ko)
9 - Approbation de l'assiette des coupes 2021 pour les forêts relevant du régime forestier
(150Ko)
10 - Opération restauration du petit patrimoine 2020 21 22
(113Ko)
10 A - Changement éclairage public place du planol
(85Ko)
10 B - Enfouissement du réseau téléphonique place du planol
(83Ko)
11 - EP Cresponnet
(66Ko)
13 - Convention mise à disposition du domaine public pour emplacement points de collecte des déchets ménagers
(86Ko)
14 - Dissolution commune déléguée de Chastel
(133Ko)
14 - Motion pour que vive la ligne de l'aubrac
(101Ko)
Délibérations du Conseil Municipal - 27 janvier 2021
Assurer la qualité de l'eau accessible à tous études demande DETR 2021
(100Ko)
Assurer la qualité de l'eau accessible à tous travaux demande DETR 2021
(94Ko)
Autorisation d'engagement de liquidation et mandatement des dépenses d'investissement sur exercice 2021 BP
(170Ko)
Autorisation d'engagement de liquidation et mandatement des dépenses d'investissement sur exercice 2021 budget eau ass
(122Ko)
Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
(103Ko)
Création d'un poste d'éducateur des activités physiques et sportives
(97Ko)
Election du Maire de la commune déléguée de Chastel sur Murat
(80Ko)
Embellissement coeur de ville demande DETR 2021
(109Ko)
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
(86Ko)
Instruction des autorisations d'urbanisme avenant 1
(163Ko)
Mise à jour du tableau des emplois
(203Ko)
Motion au sujet des campagnols terrestres
(113Ko)
Opération façades Planol St Martin modification du règlement d'attribution des subventions
(1449Ko)
Rémunération des études surveillées
(99Ko)
Tarifs droits de place 2021
(92Ko)
Tarifs piscine 2021
(137Ko)
Valorisation de l'environnement de la croix jolie avec les écoliers demande DETR 2021
(113Ko)
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
-
Conditions Générales d'Utilisation
