Délibérations 2022

Délibérations du Conseil Municipal - 14 décembre 2022

Décision modificative n°5 - Budget municipal 2022 (259Ko) publié le 04/01/2023 à 15:22
Cessation activité Alain Boyer - section de Chastel (73Ko) publié le 04/01/2023 à 15:23
Cessation activité Alain Boyer - section de Brujaleine Chastel et Lapsou (81Ko) publié le 04/01/2023 à 15:23
Cessation d'activité Alain Boyer - section Haut mur Brujaleine Lapsou bourg de Chastel (85Ko) publié le 04/01/2023 à 15:24
Attribution de biens de section Chastel-sur-Murat (976Ko) publié le 04/01/2023 à 15:24
Attribution de biens de section Haut Mur Brujaleine bourg de Chastel Lapsou - Arrivée Benjamin Gilibert (93Ko) publié le 04/01/2023 à 15:25
Attribution biens de section Brujaleine Chastel Lapsou - Arrivée Benjamin Gilibert (130Ko) publié le 04/01/2023 à 15:26
Autorisation de recours au service interim du CDG (150Ko) publié le 04/01/2023 à 15:27
Augmentation taux cotisation du contrat groupe d'assurance statutaire pour 2023 (95Ko) publié le 04/01/2023 à 15:28
Recrutement agent au service technique (78Ko) publié le 04/01/2023 à 15:28

Délibérations du Conseil Municipal - 30 Novembre 2022

Demande de subvention LEADER - Jardin de la crèche (111Ko) publié le 05/12/2022 à 09:45
Demande de subvention DETR 2022 - ANNULE ET REMPLACE assainissement RN 122 (146Ko) publié le 05/12/2022 à 09:45
Demande de subvention DETR 2023 - Place de l'hôtel de ville (153Ko) publié le 05/12/2022 à 09:46
Demande de subvention DETR et MSA - PASSERELLE ET OUVRAGES BOIS JARDIN PETITE ENFANCE (123Ko) publié le 05/12/2022 à 09:46
Demande subvention DETR 2023 - STATIONNEMENT PESCHAUD (123Ko) publié le 05/12/2022 à 09:46
Convention MSA Grandir en milieu rural (380Ko) publié le 05/12/2022 à 09:47
Tarifs - Camping Le Stalapos** (89Ko) publié le 05/12/2022 à 09:47
Tarifs - Cinéma L'Arverne (87Ko) publié le 05/12/2022 à 09:47
Tarifs - Droits de place (91Ko) publié le 05/12/2022 à 09:48
Tarifs - Eau assainissement 2023 2024 (159Ko) publié le 05/12/2022 à 10:19
Tarifs - Maison de la faune (316Ko) publié le 05/12/2022 à 10:20
Tarifs - Location de matériel 2023 (113Ko) publié le 05/12/2022 à 10:20
Tarifs - Location des salles communales (108Ko) publié le 05/12/2022 à 10:20
Tarifs - Médiathèque (80Ko) publié le 05/12/2022 à 10:21
Tarifs - Piscine (132Ko) publié le 05/12/2022 à 10:21
Rapport sur le Prix et la Qualité sur le service Assainissement - Chastel (1344Ko) publié le 05/12/2022 à 10:22
Rapport sur le Prix et la Qualité sur le service Assainissement - Murat avant 2017 (1340Ko) publié le 05/12/2022 à 10:22
Plan de viabilité hivernale (638Ko) publié le 05/12/2022 à 10:23
Astreintes hivernales (199Ko) publié le 05/12/2022 à 10:23
Revalorisation RIFSEEP (673Ko) publié le 05/12/2022 à 10:24
Mise en place du temps partiel (190Ko) publié le 05/12/2022 à 10:24
Correspondant incendie et secours (94Ko) publié le 05/12/2022 à 10:24
Convention prestation de service PVD (479Ko) publié le 05/12/2022 à 10:25

Délibérations du Conseil Municipal - 20 Octobre 2022

Demande de subvention pour les buts de la Croix-Jolie - Conseil Régional (108Ko) publié le 25/10/2022 à 09:23
Demande de subvention - Étude pré-opérationnelle du bâtiment du collège (100Ko) publié le 25/10/2022 à 09:23
Attribution de subvention commerce du Coeur de ville (95Ko) publié le 25/10/2022 à 09:43
Décision modificative budget principal n°4 (134Ko) publié le 25/10/2022 à 09:43
Décision modificative budget eau et assainissement n°3 (133Ko) publié le 25/10/2022 à 09:42
Souscription emprunt annuel 300 000 € (58Ko) publié le 25/10/2022 à 09:42
Souscription d'une ligne de trésorerie (68Ko) publié le 25/10/2022 à 09:42
Tarifs de la Maison de la faune (318Ko) publié le 25/10/2022 à 09:41
Remplacement de l'éclairage public - Massebeau (57Ko) publié le 25/10/2022 à 09:41
Plan de sobriété énergétique (130Ko) publié le 25/10/2022 à 09:40
Personnel communal - Création de poste Cinéma (85Ko) publié le 25/10/2022 à 09:39
Personnel communal - Mise à jour du tableau des emplois (207Ko) publié le 25/10/2022 à 09:38
Proposition pour la vente de terrain - 14 rue Marchadial (126Ko) publié le 25/10/2022 à 09:37
Autorisation division parcelle lotissement artisanal Croix-Jolie (98Ko) publié le 25/10/2022 à 09:24
Convention de mise à disposition de la maison Salson au RERS (67Ko) publié le 25/10/2022 à 09:25

Délibérations du Conseil Municipal - 5 Septembre 2022

Poste communication et animation (102Ko) publié le 08/09/2022 à 09:09
Demande de subvention Village Remarquable - Voirie Cœur de ville tranche 3 (187Ko) publié le 08/09/2022 à 08:56
Attribution de subventions Opération Façade Cœur de ville 1 et 2 (169Ko) publié le 08/09/2022 à 08:56
Demande de subvention équipements sportifs Région (112Ko) publié le 08/09/2022 à 08:57
Décision modificative n°3 budget principal (101Ko) publié le 08/09/2022 à 08:57
Décision modificative n°2 budget eau (91Ko) publié le 08/09/2022 à 08:57
Tarifs piscine 2022 (132Ko) publié le 08/09/2022 à 08:58
Étude et consultation - Anciens internats du collège (93Ko) publié le 08/09/2022 à 08:58
Présentation projet panneaux solaires (72Ko) publié le 08/09/2022 à 08:58
Éclairage nocturne de la ville de Murat (110Ko) publié le 08/09/2022 à 09:10
Programme ressource SIGAL - CPIE (110Ko) publié le 08/09/2022 à 09:07
Rapport sur le Prix et la Qualité sur le service eau 2021 - Murat (1655Ko) publié le 08/09/2022 à 09:08
Rapport sur le Prix et la Qualité sur le service eau 2021 - Chastel (1557Ko) publié le 08/09/2022 à 09:08
Création d'un poste aux services techniques (91Ko) publié le 08/09/2022 à 09:10

Délibérations du Conseil Municipal - 11 Juillet 2022

1 - Demande de subvention : Contrat Région Hôtel de Ville (187Ko) publié le 13/07/2022 à 10:52
2 - Décision Modificative n°2 Budget principal (170Ko) publié le 13/07/2022 à 10:53
3 - Décision modificative n°1 Budget Eau et assainissement (131Ko) publié le 13/07/2022 à 10:54
4 - Subvention exceptionnelle - Les Amis d'Olonne (56Ko) publié le 13/07/2022 à 10:54
5 - Personnel communal ratios avancement grade 2022 (69Ko) publié le 13/07/2022 à 10:55
6a - Personnel communal, création de poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe (76Ko) publié le 13/07/2022 à 10:56
6b - 6b - Personnel communal, création de poste adjoint technique principal 1ère classe (68Ko) publié le 13/07/2022 à 10:57
7 - Convention location parcelle Valcocîme (62Ko) publié le 13/07/2022 à 10:57

Délibérations du Conseil Municipal - 1er juin 2022

Attributions de subventions aides aux vitrines - Cellier de la marmotte et Flor decor (158Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention CRTE - Cresponnet et Martinet (112Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention LEADER crèche (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention amendes de police 2022 (111Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Éclairage fontaine du Planol sdec (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement agent aux écoles (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande d'adhésion syndicat mixte aérodrome St Flour et Coltines (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente terrain Massebeau (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modalités de publicité des actes (108Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Panneau autoroutier pour la commune (117Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adressage création d'une voie (111Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention exceptionnelle AMOROSO (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion au service ADS (1269Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du Conseil Municipal - 4 mai 2022

Participation aux frais de fonctionnement de l'école NDO 2022 (73Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention exceptionnelle NDO (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs - Maison de la faune (227Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Décision modificative - BP 1 (172Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Opération façade - Coeur de ville - 2ème tranche - Approbation du règlement (8423Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Concession de service relatif à la gestion et à l'exploitation de la micro-crèche (2075Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste aux services techniques (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement saisonniers (105Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Heures supplémentaires des agents (133Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Attribution des biens de sections Brujaleine Béatrice BOYER (107Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Attribution des biens de sections La Chevade NIOCEL et LAFFAIRE (104Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Nomination des membres du CCAS (72Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du Conseil Municipal - 17 mars 2022

Budget principal 2022 (53Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte administratif - Budget principal (107Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte administratif - Budget camping 2021 (97Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte administratif - Budget eau et assainissement (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte administratif - Budget logements ancienne école maternelle (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte administratif - Lotissement (94Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte de gestion - Budget principal 2021 (55Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte de gestion - Camping (57Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte de gestion - Eau et assainissement (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte de gestion - Logements ancienne école maternelle (56Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte de gestion - Lotissement (58Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du Conseil Municipal - 19 janvier 2022

Autorisation d'engagement de liquidation mandatement dépenses investissement 2022 budget principal (218Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation d'engagement de liquidation mandatement des dépenses investissement 2022 eau assainissement (177Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Commission locale d'évaluation des charges transférées (72Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Débat sur la participation à la protection sociale complémentaire des agents (150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Eclairage public rue des remparts suite à l'aménagement d'une basse tension (49Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Ecole JJ TRILLAT Rémunération études surveillés (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Enfouissement du réseau téléphonique rue des remparts (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Marché HDV (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs maison de la faune 2022 (128Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente d'une partie de la parcelle 1035 section OA à M et Mme BECHON (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29