Retrouvez ici l’ordre du jour et les délibérations des dernières réunions du Conseil Municipal de Murat.

Pour chaque Conseil Municipal, vous trouverez un récapitulatif de l'ordre du jour avec un lien sur les délibérations de chaque point énoncé.

Délibérations du Conseil Municipal - 06/04/2010

Ordre du jour :

• Surveillance et animation de la piscine pour l’année 2010 : prestation de service effectuée par le Comité d’Auvergne de la Fédération Française de Natation
• Création de deux postes saisonniers d’agent d’accueil pour le camping
• Tarifs des entrées au cinéma dans le cadre de manifestations particulières
• Aménagement d’un parking situé près de la Gare – Demande de subvention à Monsieur Jean-Yves Bony, Député du Cantal – (annule et remplace celle du 26 janvier 2010)
• Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame des Oliviers (6558)
• Participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école publique de Murat
• Réfection du clocher de l’Eglise Notre-Dame des Oliviers – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (annule et remplace celle prise le 26 janvier 2010)
• Réfection du clocher de l’Eglise Notre-Dame des Oliviers – Demande de subvention exceptionnelle à Monsieur Pierre Jarlier, Sénateur du Cantal (annule et remplace celle prise le 26 janvier 2010)
• Réfection du clocher de l’Eglise Notre-Dame des Oliviers – Demande de subvention auprès du Conseil Général du Cantal (annule et remplace celle prise le 26 janvier 2010)
• Réfection du clocher de l’Eglise Notre-Dame des Oliviers – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Auvergne (annule et remplace celle prise le 26 janvier 2010)
• Résiliation de la convention de délégation de service public pour la gestion du camping municipal de Stalapos
• Tarifs du camping pour la saison 2010

Délibérations du Conseil Municipal - 09/03/2010

Ordre du jour :

• Approbation du compte de gestion 2009 du budget assainissement
• Approbation du compte de gestion 2009 du budget atelier relais
• Approbation du compte de gestion 2009 du budget camping
• Approbation du compte de gestion 2009 du budget eau
• Approbation du compte de gestion 2009 du budget Lotissement de la Grange Tuilée
• Approbation du compte de gestion 2009 du budget Pompes Funèbres
• Approbation du compte de gestion 2009 de la commune
• Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition du Système d’Information Géographique (SIG) du Conseil Général
• Ouverture d’une enquête publique relative au renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’énergie hydraulique du ruisseau du Bénet – Avis du Conseil Municipal
• Ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation de poursuivre et étendre l’exploitation d’une carrière de diatomite sur la Commune de Virargues, présentée par la SA World Minerals France – Avis du Conseil Municipal
• Convention avec le Conseil Général d’assistance technique dans le domaine de l’eau et de l’assainissement
• Rémunération d’heures complémentaires à un agent titulaire à temps non complet

Délibérations du Conseil Municipal - 09/12/2009

Ordre du jour :

• Adoption du Règlement Intérieur pour les agents de la Ville de Murat
• Règlement intérieur de la ville de murat adopté par conseil municipal du 9 décembre
• Installation d’un Conseil Municipal des Jeunes
• Convention avec la commune de La Chapelle d’Alagnon pour le déneigement de leur route principale
• Décision Modificative n°2 sur le budget annexe de l’Assainissement
• Décision Modificative n°2 sur le budget principal de la Commune
• Demande d’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de
  Solidarité et d’Aménagement du Territoire (A.T.E.S.A.T) auprès de la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture du Cantal pour l’année 2010
• Dissolution du budget annexe de l’atelier Relais
• Travaux d’éclairage public suite à l’aménagement de la Voie Communale de Stalapos – Annule et remplace la délibération du 1er septembre 2009
• Fusion des budgets annexes « Eau » et « Assainissement »
• Tarifs eau et assainissement pour l’année 2010
• Redevances de ski de fond saison 2009/2010 – Tarifs préférentiels pour les habitants de Murat (prolongation des délais)
• Aménagement de la Voie Communale de Stalapos – Enfouissement des lignes Téléphoniques
• Tarifs du Cinéma L’Arverne
• Instauration d’une séance gratuite annuelle au cinéma pour les écoles de Murat
• Location de la maison du stade
• Recrutement d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
• Rémunération des heures d’études surveillées
• Versement d’une subvention au Comice Laitier de Murat

Délibérations du Conseil Municipal - 19/10/2009

Ordre du jour :

• Contentieux Commune de Murat c/ Somutra
• Décision Modificative n°1 sur le budget de l’eau
• Décision Modificative n°1 sur le budget principal
• Demande de délégation au Département pour l’organisation de navettes entre Murat et le Super Lioran
• Démolition des anciens abattoirs municipaux
• Ecole de musique – Mutualisation des frais de déplacement de la dumiste
• Ecole de musique – Convention de mise à disposition de personnel par l’Association « Les Rives de l’Alagnon »
• Ecole de musique – Ouverture d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique pour un professeur de musique
• Ecole de musique – Ouverture d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique
• Renouvellement de l’habilitation funéraire
• Indemnité d’astreinte de déneigement pour la filière technique
• Application d’un nouveau tarif pour les tickets repas du restaurant scolaire du collège G. POMPIDOU
• Redevances de ski de fond saison 2009/2010 – Tarifs préférentiels pour les habitants de Murat
• Redevances de ski de fond saison 2009/2010
• Révision du loyer de la salle de danse du Centre Léon Boyer
• Motion de soutien au monde agricole et plus particulièrement à l’agriculture de montagne

Délibérations du Conseil Municipal - 01/09/2009

Ordre du jour :

• Acquisition de la parcelle située section AH numéro 117
• Acquisition de la parcelle située section AH numéro 117 – Annule et remplace la précédente
• Contractualisation d’un emprunt auprès d’un organisme bancaire
• Décision de lancer une procédure d’acquisition d’un bâtiment situé à Murat
• Pouvoirs du Maire en matière d’emprunts – Délégation du Conseil Municipal en vertu de l’alinéa 3 de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour la maîtrise d’oeuvre concernant la station d’épuration
• Demande de subvention auprès du Conseil Général du Cantal pour la maîtrise d’oeuvre concernant la station d’épuration
• Demande de subvention auprès du Conseil Général du Cantal pour la restauration d’oeuvres d’art à l’Eglise Notre-Dame des Oliviers
• Demande de classement de la Commune de Murat en « commune touristique » suivant la procédure allégée
• Décision modificative n°1 sur le budget camping
• Convention avec la Ville d’Aurillac pour le prêt d’instruments de musique à la Ville de Murat
• Ecole de musique – Adhésion de la commune à la mise en place de l’éveil artistique
• Modification du règlement Intérieur de l’école de musique
• Ecole de musique – Révision des tarifs
• Ecole de musique Municipale de Murat - réglement interne
• Ecole de musique - Tarifs
• Loyer de la salle de danse du Centre Léon Boyer
• Tarifs des tickets repas des restaurants scolaires du collège G. POMPIDOU
• Transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Energies du Cantal
• Travaux d’éclairage public suite à l’aménagement de la Voie Communale de Stalapos
• Vente d’un immeuble à l’expiration du crédit bail immobilier (atelier Relais)

Délibérations du Conseil Municipal - 10/06/2009

Ordre du jour :

• Mise à l’étude d’une Z.P.P.A.U.P.
• Prescription de la révision générale du PLU.
• Admission des boues produites par la station d’épuration de Murat à la station d’épuration de la Communauté d’Agglomération de Brive.
• Financement de l’école de Musique.
• Réhabilitation et restructuration de l’ancienne école maternelle.
• Location d’un local situé rue du Bon Secours.
• Adhésion de la Commune de Murat au dispositif « Pass Foncier ».
• Prescription de la révision générale du PLU.
• Travaux d’alimentation du panneau d’affichage électronique.
• Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement 2009.
• Demandes de subvention pour l’acquisition de matériel pour le cinéma L’Arverne.
• Demande de subvention à Monsieur Alain Marleix, Secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux Collectivités Locales, sur sa réserve ministérielle pour l’acquisition d’un terrain et de bâtiments situés à la Gare.
• Demande de subvention à Monsieur Jean Yves Bony, Député du Cantal, sur sa réserve parlementaire pour la réfection de la voie communale de Stalapos.
• Contrat de maîtrise d’oeuvre avec le cabinet Pierre Weiler pour la réalisation des travaux de restauration de l’Eglise Notre-Dame des Oliviers.
• Régime indemnitaire personnel communal – Année 2009.
• Subvention exceptionnelle à l’association « Union Sportive Murataise ».
• Tarifs des spectacles organisés par la Commune de Murat.

Délibérations du Conseil Municipal - 22/04/2009

Ordre du jour :

• Convention de délégation de service public pour la gestion et l’animation du camping de Stalapos – Choix du délégataire.
• Subvention exceptionnelle à l’association « La Maison des Parents ».
• Participation de la Commune de Murat au projet Système d’Information Géographique (SIG) lancé par le Conseil Général du Cantal.
• Demande de subventions concernant les frais d’études pour la réfection de l’église Notre-Dame des Oliviers.
• Demande de subventions concernant l’étude menée sur l’utilisation du Centre Léon Boyer.
• Ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter une installation de traitement de bois et une unité de travail du bois, déposée par la SARL Chalbos, sur le territoire de la commune de Murat – Avis du Conseil Municipal.
• Acquisition d’un bien sans maître situé 22, rue Saint Michel.
• Prise de photos des usagers dans le cadre des nouveaux passeports biométriques.
• Création de 2 postes saisonniers d’adjoint technique de 2ème classe.